Code du tourisme

Sous-section 2 : Parcs naturels régionaux

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles des parcs naturels régionaux

Résumé. Les règles pour les parcs naturels régionaux sont expliquées dans le code de l'environnement.

En vigueur depuis le 7 octobre 2006

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Règles des parcs naturels régionaux

Résumé. Les règles pour les parcs naturels régionaux sont définies dans le code de l'environnement.

Les règles relatives aux parcs naturels régionaux sont fixées par le chapitre III du titre III du livre III de la partie réglementaire du code de l'environnement.

En vigueur depuis le samedi 7 octobre 2006

Sous-section 2 : Parcs naturels régionaux
Article D343-3