Code du tourisme

Section 6 : Accueil du public en forêt

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accueil du public en forêt

Résumé. Les règles pour accueillir le public en forêt sont fixées par le code forestier.

En vigueur depuis le 7 octobre 2006

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Accueil du public en forêt

Résumé. L'article D343-6 du code du tourisme indique que les règles pour accueillir le public en forêt sont définies par l'article R. 222-5 du code forestier.

Les règles relatives à la définition des objectifs d'accueil du public en forêt sont fixées par l'article R. 222-5 du code forestier (Contenu obligatoire du plan simple de gestion forestière).

En vigueur depuis le samedi 7 octobre 2006

Section 6 : Accueil du public en forêt
Article D343-6