Code du tourisme

Section 4 : Voies vertes

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des voies vertes

Résumé. Les voies vertes sont des chemins réservés aux piétons, cavaliers et vélos, sans voitures.

En vigueur depuis le 7 octobre 2006

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Définition des voies vertes

Résumé. Les voies vertes sont des routes réservées aux piétons, cavaliers et véhicules non motorisés, comme défini dans le code de la route.

La définition des voies vertes est fixée par l'article R. 110-2 du code de la route (Définitions des termes du code de la route).

En vigueur depuis le samedi 7 octobre 2006

Section 4 : Voies vertes
Article D343-5