En vigueur depuis le 22 février 2007
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Composition et mandat des conseillers territoriaux à Saint-Barthélemy
Le conseil territorial de Saint-Barthélemy est composé de dix-neuf membres.
Les conseillers territoriaux sont élus pour cinq ans. Lors même qu'ils ont été élus dans l'intervalle, ils sont renouvelés intégralement au mois de mars.