Code forestier (nouveau)
Section 1 : Contenu et agrément du plan simple de gestion et du plan simple de gestion concerté
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Gestion simplifiée pour les petites forêts privées
Résumé. Les petites forêts privées peuvent avoir des règles simplifiées, mais les plans de gestion doivent inclure des analyses et programmes spécifiques.
En vigueur depuis le dimanche 5 juin 2016
Section 1 : Contenu et agrément du plan simple de gestion→Section 1 : Contenu et agrément du plan simple de gestion et du plan simple de gestion concerté
En vigueur du dimanche 1 juillet 2012 au samedi 4 juin 2016
Section 1 : Contenu et agrément du plan simple de gestion
Sous-section 1 : Critères d'application
Sous-section 2 : Contenu
Sous-section 3 : Modalités d'agrément