Code pénitentiaire

Article R351-5

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Article R351-5

Conformément à l'article R. 323-1 (Droits alimentaires des détenus), chaque personne détenue reçoit une alimentation variée, compte tenu, dans toute la mesure du possible, de ses convictions philosophiques ou religieuses.

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Respect des convictions dans l'alimentation des détenus

Résumé. Les détenus ont droit à une alimentation variée qui respecte leurs convictions religieuses ou philosophiques.

Conformément à l'article R. 323-1 (Droits alimentaires des détenus), chaque personne détenue reçoit une alimentation variée, compte tenu, dans toute la mesure du possible, de ses convictions philosophiques ou religieuses.

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