Code rural et de la pêche maritime
Section 1 : L'amélioration génétique du cheptel
Sous-section 1 : La Commission nationale d'amélioration génétique
Abrogé30 décembre 2005Sous-section 1 : Instances consultatives
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 1 : Commission nationale d'amélioration génétique
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 2 : Commission nationale d'identification
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 2 : L'identification des animaux et les enregistrements zootechniques
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 1 : Dispositions communes aux cheptels bovin, porcin, ovin et caprin
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques au cheptel bovin
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à l'identification des ovins et des caprins
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques au cheptel porcin
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 5 : Dispositions relatives au cheptel équin
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 3 : Les actions d'amélioration génétique
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 1 : Dispositions relatives au cheptel bovin, porcin, ovin et caprin
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 2 : Dispositions relatives au cheptel équin
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 4 : Les livres généalogiques
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 2 : Dispositions relatives au cheptel équin
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 5 : La monte publique
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 1 : Dispositions relatives aux espèces bovine, porcine, ovine et caprine
Abrogé23 décembre 2006Paragraphe 2 : Dispositions relatives aux espèces chevaline et asine
Abrogé31 mai 2006Sous-section 6 : L'insémination artificielle
Abrogé23 décembre 2006Abrogé depuis le samedi 23 décembre 2006
En vigueur du samedi 6 septembre 2003 au vendredi 22 décembre 2006