Code rural et de la pêche maritime
Chapitre III : L'organisation de l'élevage
Section 1 : L'amélioration génétique du cheptel
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 1 : La Commission nationale d'amélioration génétique
Abrogé30 décembre 2005Sous-section 1 : Instances consultatives
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 2 : L'identification des animaux et les enregistrements zootechniques
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 3 : Les actions d'amélioration génétique
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 4 : Les livres généalogiques
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 5 : La monte publique
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 6 : L'insémination artificielle
Abrogé23 décembre 2006Section 2 : Les établissements de l'élevage, les instituts techniques nationaux, l'établissement public Les Haras nationaux et les commissions consultatives régionales d'orientation du cheval
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 1 : Les établissements de l'élevage
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 4 : L'établissement public Les Haras nationaux
Abrogé23 décembre 2006Sous-section 1 : Les établissements de l'élevage
Abrogé30 décembre 2005Sous-section 3 : Le Conseil supérieur de l'élevage
Abrogé30 décembre 2005Sous-section 4 : L'établissement public Les Haras nationaux
Abrogé30 décembre 2005Section 3 : La recherche et la constatation des infractions
Abrogé23 décembre 2006Abrogé depuis le mardi 26 décembre 2006
En vigueur du samedi 6 septembre 2003 au lundi 25 décembre 2006