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Décision du 11 mars 2009

modifiant la décision du 8 février 2008 portant délégation de signature (direction centrale du service industriel de l'aéronautique)

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Le directeur central du service industriel de l'aéronautique,

Vu le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2007-1766 du 14 décembre 2007 fixant les attributions du service industriel de l'aéronautique ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2007 relatif à l'organisation du service industriel de l'aéronautique ;

Vu la décision du 8 février 2008 portant délégation de signature (direction centrale du service industriel de l'aéronautique),

Décide :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une décision administrative concernant un officier

Résumé. Un changement de poste est annoncé pour un capitaine de vaisseau dans l'administration publique.

A l'article 1er (Modification d'une décision administrative concernant un officier) de la décision du 8 février 2008 susvisée, le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le capitaine de vaisseau Dominique Costargent, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction commerciale et internationale, dans la limite des attributions de la sous-direction ; »

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'une décision officielle

Résumé. La décision officielle sera publiée dans le Journal officiel de la République française.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 mars 2009.

C. Chabbert

Décision du 11 mars 2009
Article 1
Article 2