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DÉCISION du 15 mai 2015

modifiant la décision du 6 octobre 2014 portant délégation de signature (secrétariat général)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms de fonctionnaires

Résumé. La décision modifie les noms de certains fonctionnaires dans un texte officiel.

Le secrétaire général,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;

Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général ;

Vu la décision du 6 octobre 2014 portant délégation de signature (secrétariat général),

Décide :

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Modification des noms d'attachés principaux

Résumé. La décision modifie les noms de trois attachés principaux d'administration dans un texte officiel.

La décision du 6 octobre 2014 susvisée est modifiée comme suit :
1° Le 3 du I de l'article 1er (Modification des noms d'attachés principaux) est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3. Mme Sylvie Robres, attachée principale d'administration » ;
2° Le 1 du V de l'article 1er (Modification des noms d'attachés principaux) est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1. Mme Stéphanie Lhortolary, attachée principale d'administration » ;
3° Le 1 du II de l'article 2 (Modification de noms de fonctionnaires dans une décision administrative) est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1. M. Antoine Austruit, attaché principal d'administration ».

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Modification de noms de fonctionnaires dans une décision administrative

Résumé. La décision modifie des noms de fonctionnaires dans un texte officiel.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 mai 2015.

C. Miles

DÉCISION du 15 mai 2015
Article 1
Article 2