Décision du 18 avril 2016

Article 1

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Article 1

La décision du 28 septembre 2015 susvisée est ainsi modifiée :
A l'article 3, les mots : « M. Thibaut Leinekugel Le Cocq, ingénieur des ponts, des eaux et des forêts » sont remplacés par les mots : « M. Olivier Borely, ingénieur des mines ».
A l'article 6, les mots : « M. Florian Lewis » sont remplacés par les mots : « M. Antoine Caron ».
A l'article 7, les mots :« en chef » sont remplacés par le mot : « général ».
Au quatrième alinéa de l'article 13, les mots : « principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « d'administration de l'Etat hors classe ».

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Modification de nominations dans un décret

Résumé. Un décret modifie des noms et titres de fonctionnaires dans une décision précédente.

La décision du 28 septembre 2015 susvisée est ainsi modifiée :
A l'article 3, les mots : « M. Thibaut Leinekugel Le Cocq, ingénieur des ponts, des eaux et des forêts » sont remplacés par les mots : « M. Olivier Borely, ingénieur des mines ».
A l'article 6, les mots : « M. Florian Lewis » sont remplacés par les mots : « M. Antoine Caron ».
A l'article 7, les mots :« en chef » sont remplacés par le mot : « général ».
Au quatrième alinéa de l'article 13, les mots : « principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « d'administration de l'Etat hors classe ».

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