Décision du 8 mars 2021

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

I. - Service de l'architecture
A. - Sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service de l'architecture

Résumé. L'article décrit l'organisation du service de l'architecture, en particulier la sous-direction dédiée à l'enseignement supérieur et à la recherche dans ce domaine.

I. - Service de l'architecture
A. - Sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture

Historique des versions

Source : Légifrance