Décision du 9 août 2011

Article 1

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Article 1

La décision du 5 août 2010 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :
1° A l'article 1er (Modification des nominations de responsables), le 2 et le 3 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 2. M. l'ingénieur en chef de 1re classe Guy Rétat, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective, dans les limites des attributions de la sous-direction ;
« 3. M. le colonel Bernard Lepilleur, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique, dans les limites des attributions de la sous-direction ; »
2° A l'article 2 (Publication d'une décision officielle), le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-François Marie. »

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Modification des nominations de responsables

Résumé. La décision modifie les noms de certains responsables dans des sous-directions.

La décision du 5 août 2010 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :
1° A l'article 1er (Modification des nominations de responsables), le 2 et le 3 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 2. M. l'ingénieur en chef de 1re classe Guy Rétat, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective, dans les limites des attributions de la sous-direction ;
« 3. M. le colonel Bernard Lepilleur, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique, dans les limites des attributions de la sous-direction ; »
2° A l'article 2 (Publication d'une décision officielle), le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-François Marie. »

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