Décision n°2011-0731 du 14 juin 2011

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'

article 2

(

Exécution d'une décision sur les fréquences pour Outremer Télécom

)

Art. 2

Exécution d'une décision sur les fréquences pour Outremer Télécom

Un directeur est chargé de mettre en œuvre une décision concernant les fréquences pour Outremer Télécom, qui sera publiée officiellement.

de la

décision n° 2008-0519

de l'ARCEP du 6 mai 2008 sont remplacées par les dispositions suivantes :

Les fréquences attribuées à l'opérateur sont :

Dans la bande 2,1 GHz :

ZONES

FRÉQUENCES

Département de la Guadeloupe

Bande montante : 1 950,1-1 955,1 MHz

Bande descendante : 2 140,1-2 145,1 MHz

Département de la Guyane

Bande montante : 1 950,1-1 955,1 MHz

Bande descendante : 2 140,1-2 145,1 MHz

Département de la Martinique

Bande montante : 1 950,1-1 955,1 MHz

Bande descendante : 2 140,1-2 145,1 MHz

Département de La Réunion

Bande montante : 1 950,1-1 955,1 MHz

Bande descendante : 2 140,1-2 145,1 MHz

Département de Mayotte

Bande montante : 1 920,5-1 925,5 MHz

Bande descendante : 2 110,5-2 115,5 MHz

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Mise à jour des fréquences télécoms dans les DOM

Résumé. L'ARCEP a mis à jour les fréquences attribuées aux opérateurs dans les DOM pour la bande 2,1 GHz.
Les dispositions de l'article 2 (Exécution d'une décision sur les fréquences pour Outremer Télécom) de la décision n° 2008-0519 de l'ARCEP du 6 mai 2008 sont remplacées par les dispositions suivantes :
Les fréquences attribuées à l'opérateur sont :
Dans la bande 2,1 GHz :
ZONES FRÉQUENCES
Département de la Guadeloupe Bande montante : 1 950,1-1 955,1 MHz
Bande descendante : 2 140,1-2 145,1 MHz
Département de la Guyane Bande montante : 1 950,1-1 955,1 MHz
Bande descendante : 2 140,1-2 145,1 MHz
Département de la Martinique Bande montante : 1 950,1-1 955,1 MHz
Bande descendante : 2 140,1-2 145,1 MHz
Département de La Réunion Bande montante : 1 950,1-1 955,1 MHz
Bande descendante : 2 140,1-2 145,1 MHz
Département de Mayotte Bande montante : 1 920,5-1 925,5 MHz
Bande descendante : 2 110,5-2 115,5 MHz

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