Décision n° 2011-1153 du 27 septembre 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe de la décision n° 2011-296 du 11 mai 2011 (Autorisation d'utilisation d'une fréquence radio pour une association) susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

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Modification d'une annexe de décision

Résumé. Un changement dans une annexe d'une décision précédente est annoncé.

L'annexe de la décision n° 2011-296 du 11 mai 2011 (Autorisation d'utilisation d'une fréquence radio pour une association) susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

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