Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Délai pour l'émission radio d'une association
Résumé. Une association doit émettre sur une fréquence radio spécifique dans un délai de 15 jours.
La présente décision sera notifiée à l'Association Oxygène Val-d'Isère & Co et publiée au Journal officiel de la République française.