Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes pour la diffusion de TF1
Résumé. L'article remplace les annexes I et II d'une décision précédente par de nouvelles annexes (1, 2 et 3) concernant l'utilisation des fréquences radio pour la diffusion de TF1 en haute définition.
Les annexes I et II de la même décision sont remplacées par les annexes 1, 2 et 3 de la présente décision.