Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'exploitation pour Radio 16
Résumé. Radio 16 obtient l'autorisation d'utiliser une fréquence pour ses émissions, valable pour cinq ans à partir de mars 2017.
L'association Radio 16 est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.