Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquences radio
Résumé. L'association Son e Resson Occitan reçoit une autorisation pour utiliser des fréquences radio pendant cinq ans, avec des règles à suivre.
La présente décision sera notifiée à l'association Son e Resson Occitan et publiée au Journal officiel de la République française.