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Décret du 10 octobre 2011

portant nomination du directeur général de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines - M. Bonin (Michel) (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur de titre pour un directeur général

Résumé. Un décret rectifie une erreur de titre pour le nouveau directeur général d'une caisse autonome.

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Correction d'un titre de nomination dans un décret

Résumé. Un décret corrige une erreur de titre pour un nouveau directeur général d'une caisse autonome.

Rectificatif au Journal officiel du 11 octobre 2011, édition électronique, texte n° 56 :
Au lieu de : « ... est nommé général de la Caisse autonome... »,
Lire : « ... est nommé directeur général de la Caisse autonome... ».

Décret du 10 octobre 2011