Décret du 10 octobre 2011

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Rectificatif au Journal officiel du 11 octobre 2011, édition électronique, texte n° 56 :
Au lieu de : « ... est nommé général de la Caisse autonome... »,
Lire : « ... est nommé directeur général de la Caisse autonome... ».

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Correction d'un titre de nomination dans un décret

Résumé. Un décret corrige une erreur de titre pour un nouveau directeur général d'une caisse autonome.

Rectificatif au Journal officiel du 11 octobre 2011, édition électronique, texte n° 56 :
Au lieu de : « ... est nommé général de la Caisse autonome... »,
Lire : « ... est nommé directeur général de la Caisse autonome... ».

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