Décret du 14 juin 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le général de brigade Grail (Bernard, Marie), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade Novacq (Jean, Lucien, Henri), maintenu en position de service détaché.

M. le général de brigade Sublet (Jean-Louis, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le général de brigade Grail (Bernard, Marie), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade Novacq (Jean, Lucien, Henri), maintenu en position de service détaché.

M. le général de brigade Sublet (Jean-Louis, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Historique des versions

Source : Légifrance