Article précédent

Article suivant

Décret du 2 décembre 2003

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret du Président de la République en date du 2 décembre 2003, sont nommés conservateurs du patrimoine stagiaires, les fonctionnaires dont les noms suivent :

A compter du 1er janvier 2004

M. Didier Bayard (spécialité archéologie).
M. Jean Desloges (spécialité archéologie).
M. Gérard Diwo (spécialité archives).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par décret du Président de la République en date du 2 décembre 2003, sont nommés conservateurs du patrimoine stagiaires, les fonctionnaires dont les noms suivent :

A compter du 1er janvier 2004

M. Didier Bayard (spécialité archéologie).
M. Jean Desloges (spécialité archéologie).
M. Gérard Diwo (spécialité archives).

Historique des versions

Source : Légifrance