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Décret du 26 septembre 2001

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Par décret en date du 26 septembre 2001, les dispositions du décret du 27 août 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage des centres récepteurs de Châteauneuf-Val-de-Bargis, Clamecy, Cosne-Cours-sur-Loire, Cosne-Cours-sur-Loire - Central, Crux-la-Ville et Larochemillay (Nièvre) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques sont abrogées en ce qui concerne les zones de protection et les zones de garde des centres de Cosne-Cours-sur-Loire - Central, Crux-la-Ville et Larochemillay (Nièvre).

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Par décret en date du 26 septembre 2001, les dispositions du décret du 27 août 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage des centres récepteurs de Châteauneuf-Val-de-Bargis, Clamecy, Cosne-Cours-sur-Loire, Cosne-Cours-sur-Loire - Central, Crux-la-Ville et Larochemillay (Nièvre) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques sont abrogées en ce qui concerne les zones de protection et les zones de garde des centres de Cosne-Cours-sur-Loire - Central, Crux-la-Ville et Larochemillay (Nièvre).

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