Décret du 30 mars 1990

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Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence

Président: M. Georges Bardel, conseiller à la cour d'appel de Lyon, en remplacement de M. Girousse, nommé premier président de la cour d'appel de Nancy.
Juge d'instruction: sur sa demande, M. Eric Bedos, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de M. Bagur, nommé premier juge au tribunal de grande instance de Marseille.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence

Président: M. Georges Bardel, conseiller à la cour d'appel de Lyon, en remplacement de M. Girousse, nommé premier président de la cour d'appel de Nancy.
Juge d'instruction: sur sa demande, M. Eric Bedos, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de M. Bagur, nommé premier juge au tribunal de grande instance de Marseille.

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