Décret du 30 novembre 2011

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret en date du 30 novembre 2011, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation de coopération scientifique « Infectiopôle Sud », qui prend le nom de « Méditerranée Infection ».

(1) Les statuts peuvent être consultés au rectorat de l'académie de Marseille.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de nom et approbation des statuts d'une fondation

Résumé. Un décret du 30 novembre 2011 change le nom d'une fondation scientifique et approuve ses nouveaux statuts.

Par décret en date du 30 novembre 2011, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation de coopération scientifique « Infectiopôle Sud », qui prend le nom de « Méditerranée Infection ».

(1) Les statuts peuvent être consultés au rectorat de l'académie de Marseille.

Historique des versions

Source : Légifrance