Décret du 7 mars 1990

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Art. 5. - L'article 6 du décret du 16 novembre 1981 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Les vins revendiquant la dénomination "Côtes de Lézignan", doivent présenter, indépendamment du titre alcoométrique volumique naturel fixé à l'article 1er du décret du 4 septembre 1979 susvisé, un titre alcoométrique volumique acquis minimum de 11 p. 100. Ce titre pourra éventuellement être modifié en fonction des conditions climatiques particulières pour chaque campagne.>>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 5. - L'article 6 du décret du 16 novembre 1981 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Les vins revendiquant la dénomination "Côtes de Lézignan", doivent présenter, indépendamment du titre alcoométrique volumique naturel fixé à l'article 1er du décret du 4 septembre 1979 susvisé, un titre alcoométrique volumique acquis minimum de 11 p. 100. Ce titre pourra éventuellement être modifié en fonction des conditions climatiques particulières pour chaque campagne.>>

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