A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-331 du 7 mai 1980art. Annexe TCH-1-R, art. 15 (Ab)
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°80-331 du 7 mai 1980art. Annexe TCH-1-R, art. 15 bis (Ab)
Décret n°2001-1132 du 30 novembre 2001
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-331 du 7 mai 1980art. Annexe TCH-1-R, art. 15 (Ab)
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°80-331 du 7 mai 1980art. Annexe TCH-1-R, art. 15 bis (Ab)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-331 du 7 mai 1980art. Annexe TCH-1-R, art. 15 (Ab)
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°80-331 du 7 mai 1980art. Annexe TCH-1-R, art. 15 bis (Ab)
Source : Légifrance
Décret n°2001-1132 du 30 novembre 2001
Décret n°2001-1132 du 30 novembre 2001
Sécurité des élévateurs pour les travailleurs
Décret n°80-331 du 7 mai 1980 · art. Annexe TCH-1-R, art. 15 bis (Ab)
Règles de sécurité pour l'utilisation des élévateurs
Décret n°80-331 du 7 mai 1980 · art. Annexe TCH-1-R, art. 15 (Ab)