Décret n°2001-938 du 12 octobre 2001

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Art. 2. - Aux 1o et 2o de l'article 6 et à l'annexe I (cahier des charges) du décret du 15 novembre 1967 susvisé, les mots : « jeudi, 22 heures » sont remplacés par les mots : « jeudi, 8 heures ».

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Art. 2. - Aux 1o et 2o de l'article 6 et à l'annexe I (cahier des charges) du décret du 15 novembre 1967 susvisé, les mots : « jeudi, 22 heures » sont remplacés par les mots : « jeudi, 8 heures ».

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