A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°89-611 du 1 septembre 1989art. 6 (Ab) : Rôle des sages-femmes cadres
→ Version 2 : Changement de terminologie pour les sages-femmes encadrantesDécret n°89-611 du 1 septembre 1989art. 9 (Ab) : Rôle des sages-femmes cadres supérieurs
→ Version 3 : Modification de la terminologie des sages-femmes cadresDécret n°89-611 du 1 septembre 1989art. 10 (Ab) : Conditions d'accès au grade de sage-femme cadre supérieur
→ Version 2 : Modification des titres de postes de sages-femmes
→ Version 2 : Changement de terminologie pour les sages-femmes encadrantesDécret n°89-611 du 1 septembre 1989art. 9 (Ab) : Rôle des sages-femmes cadres supérieurs
→ Version 3 : Modification de la terminologie des sages-femmes cadresDécret n°89-611 du 1 septembre 1989art. 10 (Ab) : Conditions d'accès au grade de sage-femme cadre supérieur
→ Version 2 : Modification des titres de postes de sages-femmes
- Décret n°89-611 du 1 septembre 1989art. 6 (Ab)
- Décret n°89-611 du 1 septembre 1989art. 9 (Ab)
- Décret n°89-611 du 1 septembre 1989art. 10 (Ab)