Décret n°2004-1436 du 23 décembre 2004

Article 1

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Article 1

L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est rattachée à l'université de Brest.

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Créé le 30 décembre 2004 · Abrogé le 10 octobre 2016

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Rattachement de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest

Résumé. L'école d'ingénieurs de Brest est maintenant liée à l'université de Brest.

L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est rattachée à l'université de Brest.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 30 décembre 2004 au dimanche 9 octobre 2016

Source : Légifrance