Abrogé par Décret n°2017-755 du 3 mai 2017 - art. 12
Créé le 14 janvier 2004 · Abrogé le 6 mai 2017
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Composition des comités de massif
Le nombre de membres de chacun des comités de massif est le suivant :
83 pour le Massif central ;
69 pour le massif des Alpes ;
61 pour le massif des Pyrénées ;
49 pour le massif jurassien ;
49 pour le massif vosgien.
L'annexe au présent décret (annexe non publiée, consulter le fac-similé) précise la répartition des membres des comités de massif entre les catégories mentionnées à l'article 2 (Composition du comité de massif).