A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°71-963 du 3 décembre 1971art. 12 (V) : Rôle et responsabilités du directeur du musée national de la marine
→ Version 2 : Modification des attributions et organisation hiérarchique
→ Version 2 : Modification des attributions et organisation hiérarchique
- Décret n°71-963 du 3 décembre 1971art. 12 (V)