A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°93-654 du 26 mars 1993art. 2 (Ab) : Rôle des animateurs dans les établissements
→ Version 2 : Précision des fonctions des animateursDécret n°93-654 du 26 mars 1993art. 3 (Ab) : Recrutement des animateurs par concours
→ Version 2 : Modification des conditions d'éligibilité pour les animateursDécret n°93-654 du 26 mars 1993art. 6 (Ab) : Classement des animateurs dans la fonction publique hospitalière
→ Version 3 : Changement de référence pour le classement des agents
→ Version 2 : Précision des fonctions des animateursDécret n°93-654 du 26 mars 1993art. 3 (Ab) : Recrutement des animateurs par concours
→ Version 2 : Modification des conditions d'éligibilité pour les animateursDécret n°93-654 du 26 mars 1993art. 6 (Ab) : Classement des animateurs dans la fonction publique hospitalière
→ Version 3 : Changement de référence pour le classement des agents
- Décret n°93-654 du 26 mars 1993art. 2 (Ab)
- Décret n°93-654 du 26 mars 1993art. 3 (Ab)
- Décret n°93-654 du 26 mars 1993art. 6 (Ab)
- Décret n°93-654 du 26 mars 1993art. 7 (Ab)
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°93-654 du 26 mars 1993art. 7-1 (Ab)Décret n°93-654 du 26 mars 1993art. 8 (Ab) → Version 3
- Décret n°93-654 du 26 mars 1993art. 7-1 (Ab)
- Décret n°93-654 du 26 mars 1993art. 8 (Ab)
1 version
4 modifiés
2 abrogés