A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 3 (Ab) : Recrutement des éducateurs de jeunes enfants
→ Version 3 : Simplification des conditions d'éligibilité pour le concours d'éducateur de jeunes enfantsDécret n°93-656 du 26 mars 1993art. 6 (Ab) : Classement des éducateurs de jeunes enfants dans la fonction publique
→ Version 3 : Modification de la classification des agents en stageDécret n°93-656 du 26 mars 1993art. 7 (Ab) : Bonification d'ancienneté pour les éducateurs de jeunes enfants
→ Version 3 : Modification des règles d'ancienneté pour les éducateurs de jeunes enfants
→ Version 3 : Simplification des conditions d'éligibilité pour le concours d'éducateur de jeunes enfantsDécret n°93-656 du 26 mars 1993art. 6 (Ab) : Classement des éducateurs de jeunes enfants dans la fonction publique
→ Version 3 : Modification de la classification des agents en stageDécret n°93-656 du 26 mars 1993art. 7 (Ab) : Bonification d'ancienneté pour les éducateurs de jeunes enfants
→ Version 3 : Modification des règles d'ancienneté pour les éducateurs de jeunes enfants
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 3 (Ab)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 6 (Ab)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 7 (Ab)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 8 (Ab)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 9 (Ab)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 10 (Ab)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 11 (Ab)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 12 (Ab)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 13 (Ab)
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 7-1 (Ab)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 7-1 (Ab)
1 version
9 modifiés
1 abrogé