A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Code de la défenseArt. R3121-21Code de la défenseArt. R3121-22
- Code de la défense.Sct. Section 2 : L'état-major des armées, Art. R3121-21, Art. R3121-22, Art. R3121-23, Art. R3121-24
Décret n°2009-1177 du 5 octobre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de la défense
.
Sct. Section 2 : L'état-major des armées, Art. R3121-21, Art. R3121-22, Art. R3121-23, Art. R3121-24
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A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.Sct. Section 2 : L'état-major des armées, Art. R3121-21, Art. R3121-22, Art. R3121-23, Art. R3121-24
Source : Légifrance
Rôles et attributions des sous-chefs d'état-major
Code de la défense · art. D3121-24 (M)
Rôle des sous-chefs d'état-major dans la cohérence des actions
Code de la défense · art. D3121-23 (V)
Assistance du major général des armées
Code de la défense · art. D3121-22 (M)
Rôle de l'état-major des armées
Code de la défense · art. D3121-21 (V)
Organisation de l'état-major des armées
Code de la défense · Section 2 : L'état-major des armées (V)
Protection de la France selon le Code de la défense
Code de la défense.