Décret n°2009-1177 du 5 octobre 2009

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de la défense

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Art. D3121-27, Art. D3121-28, Art. D3121-29, Art. D3121-30, Art. D3121-31, Art. D3121-32, Sct. Sous-section 2 : Inspections des armées, Sct. Paragraphe 1 : Inspection de l'armée de terre, Sct. Paragraphe 2 : Inspecteurs de la marine, Sct. Paragraphe 3 : Inspecteurs de l'armée de l'air

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A modifié les dispositions suivantes :

Code de la défenseArt. D3121-27 : Rôle des chefs d'état-major dans l'armée
→ Version 2 : Changement de focus vers l'organisation interarmées
Code de la défenseArt. D3121-28 : Rôles des chefs d'état-major dans la préparation des forces armées
→ Version 2 : Modification des attributions des forces armées
Code de la défenseArt. D3121-29 : Rôles des chefs d'état-major dans les capacités militaires
- Code de la défense.
Art. D3121-27, Art. D3121-28, Art. D3121-29, Art. D3121-30, Art. D3121-31, Art. D3121-32, Sct. Sous-section 2 : Inspections des armées, Sct. Paragraphe 1 : Inspection de l'armée de terre, Sct. Paragraphe 2 : Inspecteurs de la marine, Sct. Paragraphe 3 : Inspecteurs de l'armée de l'air

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