Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des coefficients d'avancement pour les corps techniques de l'équipement
Résumé. Les coefficients d'avancement pour les corps techniques de l'équipement sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2003-799 du 25 août 2003Art. 4 → Version 5
- Décret n°2003-799 du 25 août 2003Art. 4