Décret n°2011-1139 du 21 septembre 2011

Chapitre IV : Avancement

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avancement des techniciens supérieurs de la météorologie

Résumé. Ce chapitre explique comment les techniciens supérieurs de la météorologie progressent dans leur carrière, en suivant des règles précises.

En vigueur depuis le 24 septembre 2011 · Dernière version le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Durée des échelons pour les techniciens supérieurs de la météorologie

Résumé. Le temps passé dans chaque échelon des grades des techniciens supérieurs de la météorologie est fixé par un décret de 2009.

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des techniciens supérieurs de la météorologie est fixée conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du 11 novembre 2009 susvisé (Durée des échelons dans les grades de la fonction publique).

En vigueur depuis le 24 septembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'avancement pour les techniciens supérieurs de la météorologie

Résumé. L'article fixe les conditions pour devenir technicien supérieur ou chef technicien de la météorologie, en suivant les règles d'un décret de 2009.

Les conditions d'accès aux grades de technicien supérieur de la météorologie de première classe et de chef technicien de la météorologie sont fixées conformément aux dispositions de l'article 25 du décret du 11 novembre 2009 susvisé (Conditions de promotion des fonctionnaires).

En vigueur depuis le 24 septembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions dans le corps des techniciens supérieurs de la météorologie

Résumé. Le nombre de promotions annuelles pour les techniciens supérieurs de la météorologie est fixé selon des règles précises.

Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant au corps des techniciens supérieurs de la météorologie pouvant être promus chaque année à l'un des grades d'avancement de ce corps est déterminé conformément aux dispositions du II de l'article 27 du décret du 11 novembre 2009 susvisé (Limitation des promotions dans la fonction publique).

En vigueur depuis le samedi 24 septembre 2011

Chapitre IV : Avancement
Article 14
Article 15
Article 16