Décret n°2011-1841 du 7 décembre 2011

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des consignes de style pour les titres et résumés

Résumé. Un décret qui change les règles pour écrire les titres et résumés des articles.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des consignes de style pour les titres et résumés

Résumé. Le décret modifie les dispositions d'un autre décret concernant des consignes de style pour les titres et résumés d'articles.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2008-1561 du 31 décembre 2008Art. Annexe
- Décret n°2008-1561 du 31 décembre 2008
Art. Annexe

En vigueur depuis le samedi 10 décembre 2011

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