Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992

Art. 3, Art. 5

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Modification des règles de résidence pour les enseignants du Muséum

Résumé. Le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle peut désormais accorder des dérogations pour la résidence des enseignants, après avis du conseil scientifique.

A modifié les dispositions suivantes :

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