Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de résidence pour les enseignants du Muséum
Résumé. Le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle peut désormais accorder des dérogations pour la résidence des enseignants, après avis du conseil scientifique.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 3 → Version 2Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 5 → Version 2
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 3, Art. 5