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Modification des règles de résidence pour les enseignants du Muséum
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 3, Art. 5
1 version
2 modifiés
Section précédente
Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 3, Art. 5
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 10
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 10-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 17
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 18
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 21
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 21-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 22
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 23
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Sct. CHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corps
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 26
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 27
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Sct. CHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corps
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 29
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 31
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 33
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 34
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 37
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 39
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 40
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 41
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 42
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 43
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 12
1 version
1 abrogé
En vigueur depuis le dimanche 25 décembre 2011