Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée de validité des qualifications
Résumé. La liste de qualification des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle est valable quatre ans à partir du 31 décembre de l'année d'inscription.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 15 → Version 3
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 15