Décret n°2011-558 du 20 mai 2011

Article 16

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Article 16

I. ― L'avancement d'échelon s'effectue selon les conditions prévues par l'article 24 du décret du 22 mars 2010 susvisé (Durées d'échelonnement dans les grades de la fonction publique).
II. ― L'avancement au grade d'animateur principal de 2e classe s'effectue selon les conditions prévues par le I de l'article 25 du même décret (Promotion des fonctionnaires dans les cadres d'emplois).
III. ― L'avancement au grade d'animateur principal de 1re classe s'effectue selon les conditions prévues par le II de l'article 25 du même décret (Promotion des fonctionnaires dans les cadres d'emplois).

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En vigueur depuis le 1 juin 2011

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Conditions d'avancement pour les animateurs

Résumé. L'article explique comment les animateurs peuvent monter en grade dans leur carrière, en suivant des règles précises.

I. ― L'avancement d'échelon s'effectue selon les conditions prévues par l'article 24 du décret du 22 mars 2010 susvisé (Durées d'échelonnement dans les grades de la fonction publique).
II. ― L'avancement au grade d'animateur principal de 2e classe s'effectue selon les conditions prévues par le I de l'article 25 du même décret (Promotion des fonctionnaires dans les cadres d'emplois).
III. ― L'avancement au grade d'animateur principal de 1re classe s'effectue selon les conditions prévues par le II de l'article 25 du même décret (Promotion des fonctionnaires dans les cadres d'emplois).

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En vigueur depuis le mercredi 1 juin 2011

Source : Légifrance