Décret n°2011-995 du 23 août 2011

Article 11

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Article 11

Les modalités de réduction de la durée de formation et de la durée des stages de formation sont prévues par l'arrêté mentionné à l'article 2 (Règles des formations dans l'enseignement supérieur).

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Créé le 1 septembre 2011 · Abrogé le 21 août 2013

Les modalités de réduction de la durée de formation et de la durée des stages de formation sont prévues par l'arrêté mentionné à l'article 2 (Règles des formations dans l'enseignement supérieur).

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En vigueur du jeudi 1 septembre 2011 au mardi 20 août 2013

Source : Légifrance