Décret n°2012-1223 du 2 novembre 2012

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

L'ENSAM est dirigée par un directeur général assisté de directeurs généraux adjoints et d'un comité de direction. Elle est administrée par un conseil d'administration assisté d'un conseil scientifique, d'un conseil des études et de la vie à l'école et d'un conseil territorial.
Elle est composée de centres d'enseignement et de recherche. Elle comprend en outre des départements, des unités de recherche et des services communs.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 5 novembre 2012 · Dernière version le 14 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation administrative de l'ENSAM

Résumé. L'ENSAM est dirigée par un directeur général et plusieurs conseils, avec des centres d'enseignement et de recherche.

L'ENSAM est dirigée par un directeur général assisté de directeurs généraux adjoints et d'un comité de direction. Elle est administrée par un conseil d'administration assisté d'un conseil scientifique, d'un conseil des études et de la vie à l'école et d'un conseil territorial.
Elle est composée de centres d'enseignement et de recherche. Elle comprend en outre des départements, des unités de recherche et des services communs.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 juillet 2016

Modifié parDécret n°2016-952 du 11 juillet 2016art. 1 : Modification de l'organisation de l'ENSAM

En résumé. L'article modifie la composition des conseils de l'ENSAM en ajoutant un conseil territorial et en séparant le conseil scientifique du conseil des études et de la vie à l'école.

En vigueur du lundi 5 novembre 2012 au mercredi 13 juillet 2016

Source : Légifrance