Décret n°2012-1418 du 18 décembre 2012

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Beaufort " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé7 avril 2025

Créé le 21 décembre 2012 · Abrogé le 7 avril 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Homologation du cahier des charges de l'AOC Beaufort

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Beaufort' est officiellement validé et publié.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Beaufort " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 21 décembre 2012 au dimanche 6 avril 2025

Source : Légifrance