Décret n°2012-78 du 23 janvier 2012

Article 20

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Article 20

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°93-145 du 3 février 1993
Sct. Titre 2 : Les techniciens supérieurs de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 30, Art. 31

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-145 du 3 février 1993
Art. 1, Art. 4, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Art. 29

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Suppression et modification des règles pour les techniciens supérieurs hospitaliers

Résumé. Le décret supprime plusieurs articles concernant les techniciens supérieurs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris et modifie des règles sur leur classement et leur détachement.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°93-145 du 3 février 1993Sct. Titre 2 : Les techniciens supérieurs de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 10 : Rôles des techniciens supérieurs hospitaliersDécret n°93-145 du 3 février 1993Art. 11 : Grades des techniciens supérieurs à l'AP-HP
- Décret n°93-145 du 3 février 1993
Sct. Titre 2 : Les techniciens supérieurs de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 30, Art. 31

A modifié les dispositions suivantes :

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