Abrogé par Arrêté du 1er août 2019 - art. 2
Créé le 8 mars 2013 · Abrogé le 11 août 2019
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Homologation du cahier des charges de l'appellation Côtes de Provence
Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Côtes de Provence " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://www.agriculture.gouv.fr.