Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des délais de prise en charge des affections dues au plomb
Résumé. Le décret modifie les délais de prise en charge des maladies causées par le plomb et ses composés, en fonction de la gravité des symptômes.
A modifié les dispositions suivantes :
Code ruralArt. Tableau n° 18 : Affections dues au plomb et à ses composés
→ Version 2
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- Code ruralArt. Tableau n° 18